Articles

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 avril 2018 portant suppression de l'Ecole universitaire de maïeutique Marseille-Méditerranée)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 avril 2018 portant suppression de l'Ecole universitaire de maïeutique Marseille-Méditerranée)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2013
Art. 13