Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 avril 2018 portant organisation de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives)
Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 avril 2018 portant organisation de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives)
La délégation des patrimoines culturels comprend : a) Le bureau de la politique des archives et des bibliothèques ; b) Le bureau des actions culturelles et des musées.