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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 avril 2018 portant organisation de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 avril 2018 portant organisation de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives)


La direction des patrimoines, de la mémoire et des archives comprend :
a) La sous-direction de l'immobilier et de l'environnement ;
b) La sous-direction du logement ;
c) La sous-direction de la mémoire et de l'action éducative ;
d) La délégation des patrimoines culturels ;
e) Le département des finances et du pilotage.