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Article 8 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 avril 2018 portant création de la spécialité « maçon » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance)

Article 8 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 avril 2018 portant création de la spécialité « maçon » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance)

La première session d'examen de la spécialité maçon de brevet professionnel organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2020.

La dernière session d'examen du brevet professionnel maçon organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 mars 2007 précité créant le brevet professionnel maçon aura lieu en 2019. A l'issue de cette session, l'arrêté du 20 mars 2007 précité est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 mars 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12