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Article 321-160 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)

Article 321-160 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)

Les articles 321-131 à 321-134 ne sont pas applicables aux sociétés de gestion de portefeuille relevant du présent titre pour leur activité de gestion d'OPCI, d'organismes professionnels de placement collectif immobilier et de sociétés civiles de placement immobilier.