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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 avril 2018 fixant la liste des recherches mentionnées au 2° de l'article L. 1121-1 du code de la santé publique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 avril 2018 fixant la liste des recherches mentionnées au 2° de l'article L. 1121-1 du code de la santé publique)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mai 2017
Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null