Article 11 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du 20/04/2018 au 01/01/2022 (Arrêté du 18 avril 2018 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 décembre 2000

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 février 2016

Sct. Chapitre Ier : Organisation générale, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Les sous-directions, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre III : Les divisions et les bureaux, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre IV : Les organismes extérieurs, Art. 14, Sct. Chapitre V : Dispositions finales, Art. 16

Sont abrogés :

-l'arrêté du 4 décembre 2000 relatif à la composition du conseil de gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, pris pour l'application de l'article 7 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense ;

-l'arrêté du 7 juin 2005 portant création de la mission de modernisation du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense.