Article Annexes AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/04/2018 au 05/12/2019 (Arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »)

Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

Modification de l'annexe III publiée dans le Journal officiel n° 141 du 17 juin 2017 (texte n° 38) : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000034951397

Modifications des annexes I à IV, VI et VII publiées dans le Journal officiel n° 81 du 7 avril 2018 (texte n° 30) :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036775421