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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2018-236 du 30 mars 2018 actualisant les dispositions relatives à la formation initiale des diplômes d'Etat dans le champ du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2018-236 du 30 mars 2018 actualisant les dispositions relatives à la formation initiale des diplômes d'Etat dans le champ du sport)


A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. D212-27-1