Article 9 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 31/03/2018 (Arrêté du 19 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens) »)

La première session du brevet de technicien supérieur Maintenance des systèmes organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2020.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 février 2014

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10