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Article AnnexeI AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 13 mars 2018 établissant les modalités de répartition du quota d'espadon de Méditerranée (Xiphias gladius) accordé à la France pour la zone « Mer Méditerranée » pour l'année 2018)

Article AnnexeI AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 13 mars 2018 établissant les modalités de répartition du quota d'espadon de Méditerranée (Xiphias gladius) accordé à la France pour la zone « Mer Méditerranée » pour l'année 2018)


RÉPARTITION DU QUOTA D'ESPADON DE MÉDITERRANÉE POUR LA FRANCE EN 2018 (QUOTAS EN TONNES)



Quota
Cassalex Annonciade Océane Saphir (CAOS) 1
Organisation de producteurs du Sud (OP du Sud) 4
Société Coopérative Maritime des Pêcheurs de Sète Môle (SA.THO.AN) 44
Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Provence-Alpes-Côte d'Azur 42
Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Occitanie 2
Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Corse 30
TOTAL Hors OP 74
TOTAL 123