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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 février 2018 abrogeant divers arrêtés relatifs au titre professionnel de plâtrier)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 février 2018 abrogeant divers arrêtés relatifs au titre professionnel de plâtrier)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 janvier 2013
Art. 1, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe