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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2018-119 du 20 février 2018 relatif au redoublement)
Données brutes
Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2018-119 du 20 février 2018 relatif au redoublement)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. R491-8-1