Article 32 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 janvier 2017 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole militaire interarmes)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 octobre 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre Ier : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Section 3 : Classements, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole militaire interarmes, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. Section 3 : Classements, Art. 32, Art. 33, Sct. Chapitre III : Dispositions finales, Art. 35