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Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2015-1867 du 30 décembre 2015 relatif à l'organisation et aux compétences des services déconcentrés régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale)

Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2015-1867 du 30 décembre 2015 relatif à l'organisation et aux compétences des services déconcentrés régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale)

ANNEXE

Régions dotées d'une direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRDJSCS), et départements pour lesquels les DRDJSCS ont compétence départementale.


RÉGION DÉPARTEMENT
Grand Est Bas-Rhin
Nouvelle-Aquitaine Gironde
Auvergne-Rhône-Alpes Rhône
Bourgogne-Franche-Comté Côte d'Or
Centre-Val de Loire Loiret
Normandie Seine-Maritime
Pays de la Loire Loire-Atlantique
Provence-Alpes-Côte d'Azur Bouches-du-Rhône