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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 novembre 2017 fixant pour le service de santé des armées les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 novembre 2017 fixant pour le service de santé des armées les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3