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Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 28 avril 2017 fixant le classement de certains établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des écoles nationales d'ingénieurs)

Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 28 avril 2017 fixant le classement de certains établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des écoles nationales d'ingénieurs)



Relèvent du groupe I les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants :

Université d'Amiens, université de Besançon, université de Brest, université de Caen, université Clermont Auvergne, université de Dijon, université de Limoges, université de Nantes, université de Nice, université d'Orléans, université Paris-I, université Paris-V, université Paris-VII, université Paris-X, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poitiers, université de Reims, université Rennes-I, université de Rouen, université Toulouse-II, université de Tours.

Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle.

Communauté Université Grenoble Alpes, université de Lyon, université Paris-Saclay.