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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 janvier 2018 relatif aux modalités de la surveillance médicale des sportifs professionnels salariés)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 janvier 2018 relatif aux modalités de la surveillance médicale des sportifs professionnels salariés)


A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Section 3 : Sportifs professionnels salariés , Art. A231-5