Secteur agriculture
- Dispositif de stockage d’eau chaude de type Open Buffer / Fiche d’opération n° AGRI-TH-101
- Dispositif de stockage d’eau chaude / Fiche d’opération n° AGRI-TH-102
- Pré-refroidisseur de lait / Fiche d'opération n° AGRI-TH-103
- Système de récupération de chaleur sur groupe de production de froid hors tanks à lait / Fiche d'opération n° AGRI-TH-104
Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 2017 (NOR : TRER1736405A), la fiche d'opération n° AGRI-TH-104 figurant en annexe 1 du présent arrêté remplace la fiche d'opération standardisée portant la même référence figurant à l'annexe 1 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé.
- Récupération de chaleur sur tank à lait / Fiche d'opération n° AGRI-TH-105
- Récupération de chaleur à condensation pour serres horticoles / Fiche d’opération n° AGRI-TH-109
- Chaudière à condensation pour serres horticoles / Fiche d’opération n° AGRI-TH-110
- Echangeur-récupération de chaleur air/air dans un bâtiment d’élevage de volailles / Fiche d’opération n° AGRI-TH-113
- Récupération de chaleur fatale issue d'un procédé industriel industriel pour le chauffage d'une serre ou d'un batiment d'élevage / Fiche d'opération n° AGRI-TH-116
- Déshumidificateur thermodynamique pour serres / Fiche d’opération n° AGRI-TH-117
- Double tube de chauffage pour serres / Fiche d’opération n° AGRI-TH-118
- Module d’intégration de température installé sur un ordinateur climatique / Fiche d’opération n° AGRI-EQ-101
- Double écran thermique / Fiche d’opération n° AGRI-EQ-102
- Ecrans thermiques latéraux / Fiche d’opération n° AGRI-EQ-104
- Moto-variateur synchrone à aimants permanents / Fiche d'opération n° AGRI-UT-101
- Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone / Fiche d’opération n° AGRI-UT-102
Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 2 juin 2016 (NOR : DEVR1611811A), la fiche d’opération n° AGRI-UT-102 figurant en annexe 1 du présent arrêté remplace la fiche d’opération standardisée portant la même référence figurant à l’annexe 1 de l’arrêté du 22 décembre 2014 susvisé.
- Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d'avoir une basse pression flottante / Fiche d'opération n° AGRI-UT-103
- Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d'avoir une haute pression flottante / Fiche d'opération n° AGRI-UT-104
- Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau / Fiche d'opération n° AGRI-TH-108
- Contrôle et préconisations de réglage du moteur d'un tracteur / Fiche d'opération n° AGRI-SE-101
Conformément à l'article 4 de l'arrêté du 8 février 2016 (NOR : DEVR1603528A), l’annexe 2 de la fiche d’opération standardisée portant la référence AGRI-SE-101 figurant à l’annexe 1 de l’arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d’économies d’énergie est remplacée par la version figurant à l’annexe 4 du présent arrêté portant la même référence.
Liens
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0007 du 10/01/2018, texte nº 4
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=J2HvEFaoaeMDE2T9jQY3ykvjG5MsDkfRtWfMxQ-Cnuk=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0297 du 22/12/2016, texte nº 8
https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/IFDoQg-qK6IdNEW2cTEt_bmCxJ-mC_f1ilDVx1TFCBg=/JOE_TEXTE
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0261 du 09/11/2016, texte nº 4
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=knbQtrSz_f90M6D1wPlbP2gPlRv7gOmIegJaPV6kUU0=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0134 du 10/06/2016, texte nº 7
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=J82GITl53mD3eTDbAnwWy2LCXpWGQoisGfxBVdPuq_E=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0061 du 12/03/2016, texte nº 5
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=MBOjYK1aF6nQu8_MetCbfkOKybiynhwl4zWmqSZPghk=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0002 du 03/01/2016, texte nº 6
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=7tQP0tbHnNdb41iGhdrOe9_gRqcUA3qn9Cpuf_2cwJA=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0184 du 11/08/2015, texte nº 6
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=rZaFYhIykfEHeO_cYuUudp9zMW9r0VCLrkV8AmAAT3o=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0177 du 02/08/2015, texte nº 2
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=ZucI2g3TB8391J-G1h9DuWxoCtqh9SJ32VBSCt4dzzI=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0075 du 29/03/2015, texte nº 6
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=xhmSfzOnsCkjNrGahHphZrmpoFhR61mGJ7APKjTA6As=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0294 du 24/12/2014, texte nº 18
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=FGBMw6bzzOGU6LHfYz6-OOYiF3mTkUVDd1KHOMS6u0s=