Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 octobre 2017 portant modification de l'arrêté du 20 mai 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Alès (30))
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 mai 2010
Art. 1, Art. 2