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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de titres de formation professionnelle maritime)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de titres de formation professionnelle maritime)


Les certifications ci-dessous énumérées dans le tableau du présent article sont enregistrées de droit au répertoire national des certifications professionnelles à compter de la publication du présent arrêté pour 5 ans :


Niveau RNCP

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

CODE NSF

V

Brevet d'aptitude à la conduite de petits navires restreint

311u

V

Brevet d'aptitude à la conduite de petits navires

311u

V

Brevet d'aptitude à la conduite de petits navires à voile

311u