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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 décembre 2017 portant modification de l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 décembre 2017 portant modification de l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 juillet 2013
Art. 17-1