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Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'Etat)

Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'Etat)

I. - La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades classés dans l'échelle de rémunération C1 est fixée ainsi qu'il suit :


ÉCHELONS DURÉE
du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020
DURÉE
à compter du 1er janvier 2021
12e échelon Néant
11e échelon 4 ans
10e échelon 3 ans 3 ans
9e échelon 3 ans 3 ans
8e échelon 2 ans 2 ans
7e échelon 2 ans 2 ans
6e échelon 2 ans 2 ans
5e échelon 2 ans 2 ans
4e échelon 2 ans 2 ans
3e échelon 2 ans 2 ans
2e échelon 2 ans 2 ans
1er échelon 1 an 1 an

II. - La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades classés dans l'échelle de rémunération C2 est fixée ainsi qu'il suit :


ÉCHELONS DURÉE
12e échelon
11e échelon 4 ans
10e échelon 3 ans
9e échelon 3 ans
8e échelon 2 ans
7e échelon 2 ans
6e échelon 2 ans
5e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 1 an

III. - La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades classés dans l'échelle de rémunération C3 est fixée ainsi qu'il suit :


ÉCHELONS DURÉE
10e échelon
9e échelon 3 ans
8e échelon 3 ans
7e échelon 3 ans
6e échelon 2 ans
5e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 1 an
1er échelon 1 an