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Article L623-5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)

Article L623-5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)

Les dispositions des articles L. 375-1 et L. 376-1 à L. 376-4 sont applicables aux assurés relevant du présent titre.