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Article L661-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)

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Sous réserve de l'application des dispositions des articles L. 311-2 et L. 311-6 du présent code, le conjoint collaborateur et le conjoint associé mentionnés à l'article L. 121-4 du code de commerce sont affiliés personnellement aux régimes d'assurance vieillesse et invalidité-décès auxquels le chef d'entreprise est affilié.