Articles

Article 14 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

Article 14 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :

I. - Universités :

1o Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2o Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

3o (Abrogé)

4o Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5o Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6o (Abrogé)

7o Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

7-1° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8o Lille-I ;

9o Lille-II :

a) Institut de chimie pharmaceutique.

10o Lille-III :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11o Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

12o Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13o Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14o Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15o Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16o Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17o Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18o Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19o Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20o Paris-VII :

a) Institut d'hématologie ;

b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

d) Institut de la nutrition ;

e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

21o Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22o Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23o Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

24o Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25o Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27o Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28o Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29o Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

30o Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine :

a) Centre universitaire européen,

b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel,

c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES).