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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2017 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention de certains diplômes du secteur sanitaire)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2017 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention de certains diplômes du secteur sanitaire)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2006
Art. 1, Art. 5