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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-1740 du 21 décembre 2017 modifiant le décret n° 2002-53 du 10 janvier 2002 portant statut particulier du corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-1740 du 21 décembre 2017 modifiant le décret n° 2002-53 du 10 janvier 2002 portant statut particulier du corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2002-53 du 10 janvier 2002
Art. 3