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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-1665 du 6 décembre 2017 portant suppression du dispositif de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste prévu à l'article R. 812-56 du code rural et de la pêche maritime)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-1665 du 6 décembre 2017 portant suppression du dispositif de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste prévu à l'article R. 812-56 du code rural et de la pêche maritime)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime
Art. R241-28, Art. R242-34


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime
Art. R812-56