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Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 novembre 2017 relatif au titre professionnel de mécanicien réparateur en marine de plaisance)

Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 novembre 2017 relatif au titre professionnel de mécanicien réparateur en marine de plaisance)


L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles.