- Code du sport.Sct. Paragraphe 3 : Plongée subaquatique, Sct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration, Art. A212-193, Sct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielle, Art. A212-194, Sct. Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitude, Art. A212-195, Art. A212-196, Art. A212-197, Sct. Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exercice, Art. A212-198