Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 décembre 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Paragraphe 7 : Alpinisme-Guide de haute montagne, Sct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration, Art. A212-221, Sct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielle, Art. A212-222, Art. A212-223, Art. A212-224, Sct. Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitude, Art. A212-225, Art. A212-226, Art. A212-227, Sct. Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exercice, Art. A212-228