Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 novembre 2017 relatif au concours sur titres d'admission à l'Ecole de l'air)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 mai 2009
Art. 1, Sct. CHAPITRE IER : INSCRIPTION ET DOSSIER DE CANDIDATURE, Art. 2, Art. 3, Sct. CHAPITRE II : ORGANISATION DU CONCOURS, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. CHAPITRE III : DEROULEMENT DU CONCOURS, Art. 7, Sct. SECTION 1 : PHASE DE PRESELECTION, Art. 8, Art. 9, Sct. SECTION 2 : PHASE D'ADMISSION, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. CHAPITRE IV : ADMISSION DES CANDIDATS, Art. 15, Art. 16, Art. 18
- Arrêté du 19 mai 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3