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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 novembre 2017 relatif aux manifestations sportives comportant des véhicules terrestres à moteur)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 novembre 2017 relatif aux manifestations sportives comportant des véhicules terrestres à moteur)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Sous-section 3 : Concentrations et manifestations sportives comportant la participation de véhicules terrestres à moteur, Sct. Paragraphe 1 : Manifestations et concentrations soumises à déclaration, Art. A331-16, Art. A331-17, Art. A331-18, Art. A331-19, Sct. Paragraphe 2 : Manifestations soumises à autorisation, Art. A331-20, Art. A331-21, Sct. Paragraphe 3 : Manifestations soumises à l'évaluation des incidences Natura 2000, Art. A331-21-1, Sct. Paragraphe 4 : Dossier de demande d'homologation de circuit, Art. A331-21-2, Art. A331-21-3