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Article R6233-54 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)

Article R6233-54 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)

La convention détermine la durée totale de chacune des formations assurées et la répartition des heures d'enseignement par matière et par année conformément à la réglementation applicable aux diplômes ou titres considérés, y compris quand elles sont dispensées à distance.