Pour les substances susceptibles d'être rejetées par l'installation, hors rejets d'eaux sanitaires, comme précisé au I de l'article 38, que les effluents soient rejetés dans le milieu naturel ou dans un réseau de raccordement à une station d'épuration collective et, le cas échéant, lorsque les flux journaliers autorisés dépassent les valeurs indiquées en contributions nettes, une mesure est réalisée selon la fréquence indiquée dans le tableau ci-dessous, à partir d'un échantillon représentatif prélevé sur une durée de vingt-quatre heures.
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Valeur mesurée |
Fréquence de contrôle |
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Débit |
Journellement ou en continu lorsque le débit est supérieur à 50 m3/j |
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Température |
Journellement ou en continu lorsque le débit est supérieur à 50 m3/j |
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pH |
Journellement ou en continu lorsque le débit est supérieur à 50 m3/j |
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DCO (sur effluent non décanté) |
Semestrielle pour les effluents raccordés Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel |
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Matières en suspension |
Semestrielle pour les effluents raccordés Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel |
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DBO5 (*) (sur effluent non décanté) |
Semestrielle pour les effluents raccordés Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel |
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Azote global |
Semestrielle pour les effluents raccordés Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel |
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Phosphore total |
Semestrielle pour les effluents raccordés Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel |
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Hydrocarbures totaux |
Trimestrielle |
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Zinc et ses composés (en Zn) |
- Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 200 g/j pour les rejets raccordés et à défaut d'une fréquence de suivi définie par document contractuel entre l'exploitant et le gestionnaire de station - Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 200 g/j pour les rejets dans le milieu naturel |
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Benzène |
- Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 20 g/j pour les rejets raccordés et à défaut d'une fréquence de suivi définie par document contractuel entre l'exploitant et le gestionnaire de station - Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 20 g/j pour les rejets dans le milieu naturel |
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Toluène |
- Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 300 g/j pour les rejets raccordés et à défaut d'une fréquence de suivi définie par document contractuel entre l'exploitant et le gestionnaire de station - Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 300 g/j pour les rejets dans le milieu naturel |
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Xylènes ( Somme o,m,p) |
- Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 300 g/j pour les rejets raccordés et à défaut d'une fréquence de suivi définie par document contractuel entre l'exploitant et le gestionnaire de station - Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 300 g/j pour les rejets dans le milieu naturel |
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(*) Pour la DBO5, la fréquence peut être moindre s'il est démontré que le suivi d'un autre paramètre est représentatif de ce polluant et lorsque la mesure de ce paramètre n'est pas nécessaire au suivi de la station d'épuration sur lequel le rejet est raccordé. |
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Les résultats des mesures sont tenus à la disposition de l'inspection des installations classées.
En cas de dépassement des valeurs seuils autorisées, l'exploitant prend les dispositions nécessaires pour rendre à nouveau ces rejets conformes, en justifiant cette conformité par un contrôle de vérification satisfaisant. Il précise sur un registre les actions réalisées et en informe l'inspection des installations classées.
Lorsque les polluants bénéficient, au sein du périmètre autorisé, d'une dilution telle qu'ils ne sont plus mesurables au niveau du rejet au milieu extérieur ou au niveau du raccordement avec un réseau d'assainissement, ils sont mesurés au sein du périmètre autorisé avant dilution.
Pour les effluents raccordés, les mesures faites à une fréquence plus contraignante à la demande du gestionnaire de la station d'épuration sont tenues à la disposition de l'inspection des installations classées.