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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 août 2017 modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 modifié portant définition du certificat d'aptitude professionnelle « Arts du verre et du cristal » et fixant ses conditions de délivrance)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 août 2017 modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 modifié portant définition du certificat d'aptitude professionnelle « Arts du verre et du cristal » et fixant ses conditions de délivrance)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 2009
Art. Annexe IIc