Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 août 2017 portant création de regroupements de composantes à l'université Sorbonne Université)
Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 août 2017 portant création de regroupements de composantes à l'université Sorbonne Université)
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2018, à l'exception de l'article 3 qui entre en vigueur à compter de la publication du présent arrêté.