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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-1378 du 20 septembre 2017 relatif au classement indiciaire des ingénieurs de la fonction publique hospitalière)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-1378 du 20 septembre 2017 relatif au classement indiciaire des ingénieurs de la fonction publique hospitalière)


A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 91-869 du 5 septembre 1991
Art. 1, Art. 4