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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2017-1382 du 21 septembre 2017 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2017-1382 du 21 septembre 2017 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris)


Le décret du 10 juillet 1985 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 23 du présent décret.