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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-1353 du 18 septembre 2017 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs de sport)
Données brutes
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-1353 du 18 septembre 2017 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs de sport)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 octobre 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4