Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2017-1334 du 11 septembre 2017 modifiant le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2017-1334 du 11 septembre 2017 modifiant le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master)
Le présent décret est applicable en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.