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Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2017-1329 du 11 septembre 2017 portant création de l'université de Lille)

Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2017-1329 du 11 septembre 2017 portant création de l'université de Lille)


Les articles 2, 4, 10, 11, les 2° des articles 12 et 13 et l'article 15 entrent en vigueur le 1er janvier 2018.