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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 août 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2012 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre)
Données brutes
Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 août 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2012 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 juillet 2012
Art. 24, Art. 25, Art. 26