Articles

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 août 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2012 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 août 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2012 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre)

A modifié ou créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 juillet 2012
Art. 8, Art. 8-1