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Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/08/2017 (Arrêté du 9 août 2017 portant abrogation d'unités capitalisables complémentaires et de certificats de spécialisation)

Les arrêtés suivants sont abrogés au 31 décembre 2018 :

1° Arrêté du 21 mai 2004 portant création de l'unité capitalisable complémentaire "cricket" au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

2° Arrêté du 23 juillet 2004 portant création de l'unité capitalisable complémentaire "swin" de la spécialité "activités physiques pour tous" du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

3° Arrêté du 29 avril 2005 portant création d'une unité capitalisable complémentaire "pétanque" au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

4° Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire "tumbling" au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

5° Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire "twirling" au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

6° Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire "gymnastique aérobic" au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

7° Arrêté du 12 juillet 2007 portant création du certificat de spécialisation "bowling et sport de quilles" associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 octobre 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 décembre 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 juin 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 avril 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 avril 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 avril 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5