Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 août 2017 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 mai 2017
Art. 2, Art. 3