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Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 juillet 2017 relatif aux formations des sapeurs-pompiers aux interventions à bord des navires et des bâteaux)

Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 juillet 2017 relatif aux formations des sapeurs-pompiers aux interventions à bord des navires et des bâteaux)


Le présent arrêté entrera en vigueur le lendemain du jour de sa publication au Journal officiel de la République française.