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Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juillet 2017 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3000)

Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juillet 2017 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3000)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 avril 2016
Art. 4