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A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 11 août 2015
\n Art. Annexe I\n
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LISTE DES CERTIFICATS D'APTITUDE REQUIS À BORD DES NAVIRES ARMÉS AU COMMERCE OU À LA PLAISANCE

\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n

CERTIFICATS D'APTITUDE	PERSONNELS CONCERNÉS
Certificat de formation de base à la sécurité (CFBS)	Gens de mer chargés de tâches spécifiques liés à la sécurité et à la prévention de la pollution
Certificat d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage (CAEERS)	Gens de mer chargés de l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage
Certificat d'aptitude à l'exploitation des canots de secours rapides (CAECSR)	Gens de mer chargés de l'exploitation des canots de secours rapides
Certificat de qualification avancée à la lutte contre l'incendie (CQALI)	Gens de mer désignés pour diriger les opérations de lutte contre l'incendie
Certificat de formation de base aux opérations liées à la cargaison des pétroliers et des navires-citernes pour produits chimiques	Officiers et matelots chargés de tâches et responsabilités spécifiques concernant la cargaison ou le matériel connexe à bord des pétroliers et des navires-citernes pour produits chimiques
Certificat de formation de base aux opérations liées à la cargaison des navires-citernes pour gaz liquéfiés	Officiers et matelots chargés de tâches et responsabilités spécifiques concernant la cargaison ou le matériel connexe à bord des navires-citernes pour gaz liquéfiés
Certificat de formation avancée aux opérations liées à la cargaison des pétroliers	Capitaines, chefs mécaniciens, seconds, seconds mécaniciens et toute personne directement responsable du chargement, du déchargement, des précautions à prendre durant le transfert et la manutention des cargaisons, du nettoyage des citernes ou d'autres opérations liées à la cargaison à bord des pétroliers
Certificat de formation avancée aux opérations liées à la cargaison des navires-citernes pour produits chimiques	Capitaines, chefs mécaniciens, seconds, seconds mécaniciens et toute personne directement responsable du chargement, du déchargement, des précautions à prendre durant le transfert et la manutention des cargaisons, du nettoyage des citernes ou d'autres opérations liées à la cargaison à bord des navires-citernes pour produits chimiques
Certificat de formation avancée aux opérations liées à la cargaison des navires-citernes pour gaz liquéfiés	Capitaines, chefs mécaniciens, seconds, seconds mécaniciens et toute personne directement responsable du chargement, du déchargement, des précautions à prendre durant le transfert et la manutention des cargaisons, du nettoyage des citernes ou d'autres opérations liées à la cargaison à bord des navires-citernes pour gaz liquéfiés
Certificat d'aptitude aux fonctions d'agent de sûreté du navire	Gens de mer désignés comme agent de sûreté du navire
Certificat de sensibilisation à la sûreté	Gens de mer dont les rangs/capacités figurent sur la fiche d'effectif d'un navire tenu de satisfaire aux dispositions du code ISPS sauf si titulaires d'un certificat de formation spécifique à la sûreté ou d'un certificat d'aptitude aux fonctions d'agent de sûreté du navire
Certificat de formation spécifique à la sûreté	Gens de mer auxquels sont confiées des tâches spécifiques liées à la sûreté à bord d'un navire tenu de satisfaire aux dispositions du code ISPS sauf si titulaires d'un certificat d'agent de sûreté du navire
Enseignement médical de niveau I (EM I)	Personnels désignés pour dispenser les soins médicaux d'urgence et personnels désignés pour assurer la responsabilité des soins médicaux à bord des navires de jauge brute inférieure à 200 ne s'éloignant pas à une distance supérieure à 20 milles des côtes
Enseignement médical de niveau II (EM II)	Personnels désignés pour dispenser les soins médicaux d'urgence à bord des navires de jauge brute égale ou supérieure à 200 ou s'éloignant à plus de 20 milles des côtes et personnels désignés pour assurer la responsabilité des soins médicaux à bord des navires de jauge brute inférieure à 500 ne s'éloignant pas à une distance supérieure à 200 milles des côtes. Pour ceux à bord des navires de jauge brute inférieure à 200 ne s'éloignant pas à une distance supérieure à 20 milles des côtes, seuls le niveau I est requis.
Enseignement médical de niveau III (EM III)	Personnels désignés pour assurer la responsabilité des soins médicaux à bord des navires de jauge brute de plus de 500 ou s'éloignant à plus de 200 milles des côtes
Certificat de qualification à la conduite des engins à grande vitesse	Gens de mer chargés de la conduite des engins à grande vitesse
Certificat de cuisinier de navire	Cuisiniers à bord des navires dont la liste d'équipage comprend au moins de dix personnes
Certificat de formation de base pour les navires exploités dans les eaux polaires	Se reporter à l'article 3 de l'arrêté du 19 décembre 2016 relatif à la délivrance des titres requis pour le service à bord des navires exploités dans les eaux polaires
Certificat de formation avancée pour les navires exploités dans les eaux polaires	Se reporter à l'article 3 de l'arrêté du 19 décembre 2016 relatif à la délivrance des titres requis pour le service à bord des navires exploités dans les eaux polaires
Certificat de formation de base pour le service à bord de navires soumis au recueil IGF	Se reporter à l'article 3 de l'arrêté du 19 juillet 2017 relatif à la délivrance des titres requis pour le service à bord des navires soumis au recueil international de règles de sécurité applicables aux navires qui utilisent des gaz ou d'autres combustibles à faible point d'éclair (recueil IGF)
Certificat de formation avancée pour le service à bord de navires soumis au recueil IGF	Se reporter à l'article 3 de l'arrêté du 19 juillet 2017 relatif à la délivrance des titres requis pour le service à bord des navires soumis au recueil international de règles de sécurité applicables aux navires qui utilisent des gaz ou d'autres combustibles à faible point d'éclair (recueil IGF)

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